Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GANGA
THOMASSIN Bernard

Numéro de dépôt :
93476120
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque LA GANGA

Déposée le 9 juillet 1993 par THOMASSIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GANGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est THOMASSIN Bernard, domicilié(e) Château de France, 33850 LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque LA GANGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GANGA est expirée depuis le 9 juillet 2003.

THOMASSIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEVALIER DE FRANCE , CHATEAU FERBOS , CHATEAU COQUILLAS , LE GRAND TETRAS


THOMASSIN Bernard - Château de France, 33850 LEOGNAN - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282579 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée La Ganga